Mise à jour : Octobre 2022
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
1. IDENTIFICATION
Le site www.sevconcept.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :
SEV CONCEPT
22, route de Vienne
69320 FEYZIN
France
Tél : 06 18 99 84 40
Mail : contact@sevconcept.fr
SASU au capital de 5 000 €
Immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro de 905 074 894 00015
Responsable de publication : Anthony CLEAUX
Mail : contact@sevconcept.fr
Hébergement :
IONOS
7, place de la gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
Site réalisé par l’agence Lelouveteau.com
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site www.sevconcept.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société SEV CONCEPT. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant SEV CONCEPT.
Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
3. DROITS D’AUTEURS
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de SEV CONCEPT. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SEV CONCEPT.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
. La gratuité de la diffusion
. Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
. La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.
4. CONDITIONS D’UTILISATIONS
Le site est accessible par l’url suivante : www.sevconcept.fr et est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par SEV CONCEPT.
SEV CONCEPT ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
5. DONNÉES PERSONNELLES
SEV CONCEPT peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez SEV CONCEPT pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’.
SEV CONCEPT s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.
Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.
6. MISES À JOUR DU SITE
SEV CONCEPT s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. SEV CONCEPT se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas SEV CONCEPT ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.
7. COOKIES
7.1 Informations sur les cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
7.2 Finalité des cookies utilisés
Nous utilisons des cookies de la part des services suivants : Google Analytics. Les données et statistiques que nous collectons au moyen de ces cookies sont utilisées dans le seul et unique but d’améliorer la qualité de nos services.
Google Analytics : est utilisé de façon anonyme afin d’améliorer l’expérience utilisateur sur notre site web et vous offrir une navigation intuitive.
Les détails sur le traitement de vos données et le retrait du consentement sont disponibles sur notre page de politique de confidentialité.
Ces données ne sont pas communiquées à quelque tiers que ce soit.
7.3 Vos choix concernant les cookies
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.
Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »
7.3.1 Acceptation des cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est subordonné à la volonté de son utilisateur, exprimée et modifiée à tout moment gratuitement à travers les choix proposés par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
7.3.2 Refus des cookies
Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous pourrez éventuellement ne plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
7.3.3 Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Nous vous invitons à cliquer sur le nom de votre navigateur pour accéder au menu d’aide correspondant :
. Pour Internet Explorer™
. Pour Safari™
. Pour Chrome™
. Pour Firefox™
. Pour Opera™
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis. (option « Do No Track »).
Nous vous invitons à cliquer sur le nom de votre navigateur pour accéder au menu d’aide correspondant :
. Internet Explorer™
. Safari™
. Chrome™
. Firefox™
. Opera™
8. RESPONSABILITE
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SEV CONCEPT ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SEV CONCEPT.
